Contrat d'exploitation & CPE

SOMMAIRE

Vous trouverez sur cette page des documents liés aux « CONTRATS DE MAINTENANCE ET CONTRATS DE PERFORMANCE ».

1 / CONTRAT D’EXPLOITATION CVC : LE COMPRENDRE, LE MAITRISER ET L’OPTIMISER !
2 / CONTRAT PERFORMANCE ENERGETIQUE (CPE)
3 / COMMENT BIEN CHOISIR SON CONTRAT ?

 
 

1 / CONTRAT D'EXPLOITATION CVC : LE COMPRENDRE, LE MAITRISER ET L'OPTIMISER !

Il s’agit d’un contrat signé entre un établissement et un prestataire d’installation de chauffage et d’eau chaude sanitaire. Son but est notamment d’assurer la bonne gestion et l’entretien des installations collectives de chauffage et d’eau chaude sanitaire.

Un contrat d’exploitation se divise en plusieurs postes de facturation …

– Poste P1 : Fourniture d’énergie
– Poste P2 : Maintenance et petit entretien
– Poste P3 : Garantie totale (Gros entretien)

… et en plusieurs types de marché :

– Le marché « Prestation et Forfait » (PF)
– Le « marché Forfait » (MF)
– Le marché « Température » (MT)
– Le marché « Comptage » (MC)
– Le marché « Combustible et Prestation » (CP)

Le « Dispositif ETE » vous propose également :

Fiche PEDAGOGIQUE : « Les incontournables, les points de vigilance & votre grille d’auto-évaluation » – Support & Excel 
– Webinaire : Connaitre, suivre et optimiser son contrat d’exploitation, un levier primordial pour pérenniser ! Support & Replay
– Fiche REX : 31% d’économies d’énergie « Chauffage » grâce à l’ajout d’une cible « Intéressement » ! Synthèse / Détail / Vidéo
– Fiche BOITE A OUTIL : Contrat d’exploitation – Comment le renouveler et l’optimiser ?
– Outil : Contrat CVC – Comparatif P2 vs P3

A télécharger / A regarder :

– FEDENE : Entretien, contrôle, inspections périodiques des chaudières
– SOCOTEC : Livret des obligations réglementaires
– RESET : Guide pour mettre en place ou renégocier des contrats d’exploitation CVC avec des clauses d’intéressement « I » 
– ACTEE : Cahier des Charges – AMO Marché exploitation et maintenance
– SYDEV : Cahier des Charges – AMO Marché exploitation et maintenance

 
 

2 / CONTRAT PERFORMANCE ENERGETIQUE (CPE)

Le « Contrat de Performance Energétique – CPE » a été introduit en 2009 par la loi Grenelle I. Il permet de garantir au maître d’ouvrage la réalisation d’économies d’énergie suite à l’intervention d’un opérateur sur le bâti, les équipements ou les usages d’un bâtiment ou d’un parc de bâtiments. Comment fonctionne ce dispositif ?

L’opérateur s’engage par le CPE à atteindre un objectif mesurable d’amélioration de l’efficacité énergétique d’un ou de plusieurs bâtiments. Il définit lui-même les moyens d’atteindre et de contrôler la performance promise du contrat.

A télécharger / A regarder :

– DISPOSITIF ETE : Webinaire : CPE, Quelle pertinence ? Comment le suivre en interne ? Comment le « challenger » ? Support & Replay
– ACTEE : Plaquette – CPE
– ACTEE : Guide d’utilisation Clausier CPE

 
 

3 / COMMENT BIEN CHOISIR SON CONTRAT ?

Cependant, ces contrats « d’exploitation » ou de « performance énergétique » possèdent de nombreux éléments et vocabulaires techniques. Il est nécessite d’avoir un minimum de connaissance pour éviter les mauvaises surprises et / ou optimiser son contrat … :

– Quelques points de vigilance
– Pièges à éviter
– Comment bien choisir son poste de facturation ?
– Comment bien choisir son type de marché ?
– Comment bien choisir une clause d’intéressement ?
– Importance de suivre son contrat

A télécharger / A regarder : 

– ADEME : Guide copropriété (applicable sur secteur santé) – Principe de fonctionnement et points de vigilance !